Infos Légales

1 – RESPONSABLE DU SITE

Christophe LONG

2 – DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Christophe LONG

3 – EDITEUR DU SITE

Advanced Informatique
112 avenue de Paris – 94306 Vincennes
France
Tel : 01.84.23.02.72

E-mail : contact@ai-fr.com

network-ai est la propriété de la société Advanced Informatique, Société Anonyme au capital de 7 500 euros, inscrite au registre du commerce et des
sociétés de Créteil sous le numéro B455392079, dont le siège social est au 112 avenue de Paris – 94306 Vincennes.

4 – CONCEPTION ET REALISATION

internet-ai.com

5 – HEBERGEMENT

Société OVH
140 Quai du Sartel à ROUBAIX (59100)

6 – AVERTISSEMENTS / MEDIATION

Les Acteurs des espaces professionnels, associatifs et grand-public internet-ai s’engagent à respecter la Charte internet-ai. Cette Charte s’adresse à tous, et a pour objet d’énoncer les principes essentiels d’accès au réseau internet-ai.
Pour s’assurer du respect de ces règles et de leur application, mais également pour les adapter à l’évolution des techniques de l’information, les Fondateurs ont en outre décidé de créer un Conseil internet-ai, organe indépendant d’autorégulation, de médiation et de conciliation, dont les avis s’imposeront à tous les membres du réseau.Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Advanced Informatique.
Les liens présents sur le site internet-ai peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site.

7 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

internet-ai est une marques propriétés de Advanced Informatique S.A.R.L

Les logos et marques relatifs à toute autre société que Advanced Informatique, sontla propriété respective de leur auteur.
L’ensemble des contenus, pages, scripts et icônes du service internet-ai sont la propriété exclusive de Advanced Informatique. Tous droits de reproduction ou de représentation sont réservés.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Advanced Informatique est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

8 – DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site internet-ai.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 752157 , à la date du 14 mai 2001.

Les informations collectées auprès des membres (par exemple lors de l’obtention du passeport..) sont destinées à internet-ai. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers (partenaires commerciaux?). Si un membre ne le souhaite pas, il a la possibilité de s’y opposer lors de son inscription ou, postérieurement à celle-ci, en écrivant par simple lettre à Advanced Informatique, 4 Allée charles 5 94300 Vincennes.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers, aux libertés, à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée, chaque Membre dispose des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque Membre peut exercer à tout moment ces droits en écrivant directement à Advanced Informatique (112 avenue de Paris – CS60002 – 94306 Vincennes), ou en envoyant un mail à contact@internet-ai.com.

Les données collectées auprès des membres internet-ai sont supprimées au maximum un an après le dernier contact de leur part ou lorsqu’ils n’ont pas répondu à deux sollicitations successives.

9 – COOKIES

Nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de (30 jours).